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1 – Édition du site

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  • Propriétaire du site :
    Jennifer Cellerino – Entrepreneur Individuel – Contact : jade@jade-sculptures.fr – Adresse : 8 Rue du Molard – 74200 Anthy-sur-Léman
  • Identification de l’entreprise :
    Jennifer Cellerino –  SIRET  : 41530001100020 – Adresse postale : 8 Rue du Molard – 74200 Anthy-sur-Léman
  • Directeur de la publication :
  • Jennifer Cellerino – Contact : jade@jade-sculptures.fr.
  • Hébergeur :
    OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1 – Téléphone : 1007
  • Délégué à la protection des données :
  • Jennifer Cellerinojade@jade-sculptures.fr
    Autres contributeurs :
    Webmaster : Agence Nucom

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Jennifer Cellerino – Entrepreneur Individuel est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jennifer Cellerino – Entrepreneur Individuel.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Jennifer Cellerino – Entrepreneur Individuel ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site  jade-sculptures.fr.

Jennifer Cellerino – Entrepreneur Individuel décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur  jade-sculptures.fr.

Jennifer Cellerino – Entrepreneur Individuel s’engage à sécuriser au mieux le site  jade-sculptures.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Jennifer Cellerino – Entrepreneur Individuel se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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