Les présentes conditions générales de vente (ci-après désignées « CGV ») régissent l’ensemble des relations contractuelles entre Jade sculptures Jennifer Cellerino sculpteur demeurant 8 rue du Molard 74200 à Anthy-sur-Léman en France (ci-après désignée par « l’artiste ») et toute personne souhaitant effectuer un achat d’une ou plusieurs sculptures (ci-après désignée par « l’acquéreur »). Ces CGV sont les seules applicables et remplacent toutes autres conditions sauf dérogation préalable écrite.
En validant votre commande vous acceptez sans réserve après les avoir lues les CGV.
Dans le cas où l’acquéreur souhaiterait obtenir des informations complémentaires quant aux caractéristiques d’une sculpture, il peut contacter l’artiste par courrier électronique à l’adresse suivante jade@jade-sculptures.fr et/ou par téléphone au +33(0)6 52 51 67 46.
Préalablement à la passation d’une commande, l’acquéreur doit renseigner l’ensemble de ses informations nécessaires à l’enregistrement et au traitement de sa commande. Il renseigne ses adresses de facturation et de livraison.
L’acquéreur devra via le site remplir le bon de commande et l’envoyer à l’artiste qui validera la commande auprès de l’acquéreur si la pièce est encore disponible.
Les prix de vente sont indiqués en euros et toutes taxes comprises. Les frais de port sont en supplément et à la charge du client, ils sont précisés à l’acquéreur préalablement à la validation définitive de la commande. Les frais d’emballage sont offerts par l’artiste.
Le prix de chaque commande, y compris les frais de livraison sont payables comptant à la confirmation de la commande.
Selon les pays, des frais de douanes pourraient être réclamés, il appartient à l’acquéreur de se renseigner et de les acquitter le cas échéant.
Chaque sculpture est une pièce unique.
Le règlement se fait par virement bancaire via le site. A réception du règlement la commande sera emballée avec soin dans un colis double cartonnage, elle sera préalablement protégée dans du plastique bulle et expédiée avec son certificat de vente. La sculpture sera envoyée à l’adresse indiquée sur le bon de commande dans un délai de 4 jours ouvrables. L’artiste communique le numéro de suivi du colis.
L’artiste ne pourra être tenue pour responsable d’un retard de livraison ou d’une perte de colis de la part du transporteur.
Article 111.1 du code de la propriété intellectuelle
L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.
Les présentes CGV sont exécutées et interprétées conformément au droit français. En cas de litige, l’acquéreur se rapprochera de l’artiste aux fins d’obtenir une solution amiable. Toute réclamation de l’acquéreur devra être formulée par écrit. A défaut de règlement amiable, l’acquéreur peut choisir de porter sa réclamation devant les juridictions françaises compétentes.
L’artiste tient à remercier l’acquéreur pour sa commande et sa confiance.
